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Marques déposées par MAURICE BELLAICHE
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SC SIBEL CORP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC SIBEL CORP'
MAURICE BELLAICHE

Numéro de dépôt :
3869995
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
SC SIBEL CORP\' de MAURICE BELLAICHE

Présentation de la marque SC SIBEL CORP'

Déposée le 27 octobre 2011 par MAURICE BELLAICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC SIBEL CORP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est MAURICE BELLAICHE domicilié(e) 3 AVENUE MATHURIN MOREAU - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE BELLAICHE domicilié(e) 3 AVENUE MATHURIN MOREAU - 75019 - PARIS - France.

La marque SC SIBEL CORP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC SIBEL CORP' est expirée depuis le 27 octobre 2021.

MAURICE BELLAICHE a également déposé les autres marques suivantes : F & P FORMATION & PREMIERS SECOURS , DEFIB +


MAURICE BELLAICHE - 3 AVENUE MATHURIN MOREAU - 75019 - PARIS - France


MAURICE BELLAICHE - 3 AVENUE MATHURIN MOREAU - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.